Dans le cadre de l’offre de parcelles et de terrains pour construire une villa sur la Costa Blanca, il existe un large éventail de possibilités. Parmi eux, l’achat d’une parcelle de terrain d’occasion qui correspond à nos besoins. Il faut garder à l’esprit que les meilleures parcelles en termes de vue, de situation et d’accès, en général, sont déjà construites et occupées par des villas qui, dans la plupart des cas, ont plus de 25 ans. Ce type de terrain nous permet de démolir le bâtiment existant pour en faire un nouveau ou une réforme intégrale qui modernise la maison et l’adapte à nos besoins.
Son diversos los aspectos que hay que tener en cuenta a la hora de tomar una decisión de comprar una construcción de segunda mano:
- L’aspect juridique : il s’agit des charges et servitudes possibles que la propriété peut avoir, comme la titularité de la propriété.
- El aspecto urbanístico: se refiere a que no haya expediente abierto en el ayuntamiento contra esa propiedad y otros puntos a considerar relacionados con el planeamiento urbanístico.
- L’aspect urbain : se réfère au fait qu’il n’y a pas de dossier ouvert à la mairie contre cette propriété et d’autres points à considérer liés à l’urbanisme.
- Il est nécessaire de contrôler l’aspect fiscal, en ce sens que toutes les recettes de l’IBI (Impôt sur les biens immobiliers) sont payées, qui est le titulaire dans le cadastre, ainsi que d’autres données relatives aux surfaces et aux frontières.
- Enfin, l’aspect construction est important, car il est nécessaire de connaître l’état de la maison au moins pour les problèmes de fondation, de structure et d’eau de pluie. Il serait utile de clarifier d’autres aspects liés à l’état de la construction à acheter. De plus, selon la loi, toutes les maisons sur le marché doivent avoir et fournir le certificat d’efficacité énergétique pour être certifiées.
L’importance de la documentation
La plupart des cas d’achat d’un bien d’occasion se font par la médiation d’une agence immobilière ou d’un intermédiaire. Ils ont généralement une série de documents préparés concernant la situation du logement. Si ce n’est pas le cas, vous devez les fournir avant de conclure un contrat ferme.
D’une part, vous devez demander une simple note au Registre Foncier afin de connaître l’état des charges dans lesquelles se trouve la propriété. Lorsque l’acte est signé, cette information du Registre Foncier doit être demandée par télématique par le notaire public, mise à jour le jour même de la signature de l’acte afin de ne pas avoir de surprises de dernière minute. Supposons qu’au début des négociations, le représentant du vendeur fournit une simple note du registre où il n’y a pas de frais sur ce bien. Si les négociations durent quelques mois, théoriquement le vendeur pourrait hypothéquer la propriété, créant un fardeau sur la propriété. Comme indiqué au paragraphe précédent, ce danger n’existe plus, puisque l’information obtenue date du jour de la signature de l’acte de vente.
Ainsi, l’apport de la simple note du Registre Foncier par le vendeur est un point de départ qui nous informe de la situation à ce moment-là du début des pourparlers. Il faut dire que le Registre Foncier est public et que n’importe qui peut se rendre aux bureaux correspondants dans ou à proximité de la ville où se trouve la propriété qui les intéresse, et demander une simple note revendiquant un intérêt dans le sujet, par exemple : pour un éventuel achat.
En ce qui concerne la propriété, il y a des cas où le vendeur est le propriétaire par contrat de vente privé, mais le propriétaire enregistré en est un autre. Il se peut aussi que le vendeur le fasse avec une procuration du propriétaire enregistré. Il serait utile de vérifier que le contrat privé ou le pouvoir de vente est en vigueur. Il est également beaucoup mieux pour le propriétaire actuel d’intervenir dans la signature du contrat privé initial, puisque lors de la signature de l’acte, le notaire public doit faire toutes les vérifications nécessaires pour s’assurer que celui qui signe en tant que vendeur peut le faire.
Il est nécessaire de vérifier que les surfaces du logement qui se trouvent dans l’acte, et donc dans le registre foncier, correspondent à la réalité. Il est normal qu’au fil des années le propriétaire d’une villa a fait des extensions et ne les a pas déclarées, cela peut avoir des implications fiscales à la fois au moment du prix considéré de la construction, car ce n’est pas l’original de la déclaration de Nouvelle Construction et la valeur dans l’IBI parce qu’il paie moins de mètres carrés qu’il ne correspond.
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