Je veux faire un projet de rénovation, dois-je demander une licence?
Dans de nombreux cas, juste après l’achat d’une maison d’occasion ou d’une autre maison ou d’un appartement, nous pensons à faire un travail de réforme pour l’adapter à nos besoins ou à nos goûts. En plus d’engager un constructeur pour faire la pièce pour nous, quels autres acteurs sont impliqués dans le processus, dois-je demander une licence, et combien la « paperasse » peut-elle me coûter ?
Ce que beaucoup de gens ne savent pas, c’est qu’il faut toujours demander une licence pour tout type de travail, qu’il s’agisse de rénovation, de changement d’installations, de peinture, de changement de menuiserie, ou de tout autre changement dans l’esthétique ou l’architecture de la maison.
Les licences sont-elles toutes les mêmes?
Pour répondre à cette question, il est essentiel de distinguer s’il s’agit d’une œuvre majeure ou mineure, car selon qu’elle est d’un type ou d’un autre, le cheminement est différent.
Selon les termes des ordonnances de la Cour suprême, dans le cas de travaux de rénovation, la différence entre travaux majeurs et mineurs est qu’il s’agit de travaux majeurs lorsqu’ils affectent la structure et/ou les façades, y compris le toit comme façade. Le reste des travaux peut être considéré comme des travaux mineurs.
Malgré cette définition claire, il faut garder à l’esprit que chaque municipalité a ses propres critères pour définir quel type de travail est plus ou moins important, et compte tenu de cette classification, la route est différente. Par conséquent, avant de procéder à tout travail, il est conseillé de se rendre à l’hôtel de ville pour savoir où la construction doit être effectuée.
Quels sont les besoins d’un grand projet ?
Dans le cas de travaux majeurs, le projet et la direction de l’architecte et du métreur seront exigés, en plus du paiement de la licence et des taxes municipales.
Dans les deux cas, les honoraires des techniciens et la licence municipale sont basés sur le coût des travaux, et ceci, à son tour, est basé sur les mètres carrés qui affectent les travaux de rénovation.
Dans certains cas, le constructeur se charge de ces formalités auprès de la mairie et, si nécessaire, engage les techniciens à ses frais. Il est très important qu’avant de commencer les travaux, le constructeur, s’il a été chargé de traiter le permis, nous en donne une copie, pour deux raisons, la première pour justifier à la propriété qu’il y a un permis, et la seconde, parce que si un inspecteur municipal vient, il demandera la copie du permis qui doit être dans le travail.
Quels sont les besoins d’un projet mineur?
Dans le cas de travaux mineurs, en principe, aucune intervention technique n’est nécessaire et le traitement de la licence est plus facile et plus rapide. Encore une fois, chaque conseil municipal a son propre système de facturation et de traitement. Il y a un conseil municipal qui seulement avec le paiement de la licence, par la méthode de l’auto-évaluation, la licence est considérée comme accordée, c’est-à-dire qu’elle est accordée automatiquement.
Il s’agit d’une « auto-évaluation », puisque le propriétaire qui souhaite effectuer les travaux de rénovation remplit le formulaire qu’il a préalablement collecté à la mairie, et selon les mètres carrés et les travaux qu’il souhaite effectuer, il recevra un montant à payer sous la forme d’une licence. Pour être efficace par le biais d’une agence bancaire.
Arquifach Arquitectos Alicante, est responsable de la rénovation de votre villa sur la Costa Blanca.
Contactez Arquifach, un cabinet d’architecture à Alicante, sans engagement. Nous étudions la faisabilité de votre projet et vous conseillons dans la rénovation de maisons unifamiliales neuves ou d’immeubles d’appartements touristiques. Elle bénéficie du soutien d’une équipe spécialisée sur la Costa Blanca. Arquifach s’occupe de l’ensemble du processus et de la planification de la réforme, en l’adaptant aux besoins du client et en respectant la réglementation municipale.
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